C’est un sujet qui me tient à cœur et le témoignage que je vais vous livrer est le mien, suite à un Master II en histoire, dont le sujet était les levées d’hommes, désertion et résistance, 1791-1795, dans trois cantons du département de l’Ain. J’eus la chance d’effectuer ce mémoire en deux ans, entre 2008 et 2010, avec un travail préliminaire en 2007. Pour enquêter sur ces hommes qui participaient aux levées, partaient ou s’enrôlaient dans les armées de la révolution, mon premier travail fut de parcourir toutes les archives municipales, cantonales, départementales et d’un district dans ce département. Le champ d’exploration était énorme, 40 communes, 3 cantons, un district et les archives du département de l’Ain.

Dans cette investigation qui me conduisit à produire un dictionnaire de plus de 2 400 hommes, énorme document de 700 pages, j’écumais toutes ces archives et bien d’autres pour rechercher toutes les informations sur ces hommes afin de faire une étude de prosopographie. Mais mes recherches furent aussi très amères, car je découvrais l’état catastrophique des archives, non pas au niveau départemental, mais au plus petit niveau des municipalités. Cette exploration me fit prendre conscience d’un énorme danger sur ces archives et je n’ai exploré qu’une quarantaine de communes, une goutte d’eau dans l’océan des 34 875 commune qui existent en France actuellement. Je découvrais que plus de 75 % des archives municipales avaient disparu, dont une grande majorité depuis les années 70, par la malfaisance, l’ignorance des maires et personnels de mairie et l’existence de toute une mafia, constituée pour partie de collectionneurs, d’associations de généalogistes et de voleurs ayant compris que ces documents sont… vendables quasiment sans risque sur Internet.

Voici dans Souveraineté Populaire mon témoignage et cri d’alerte, sur une situation qui s’est forcément dégradée et alors que chaque année, les archives françaises disparaissent par pans entiers, dans l’indifférence générale et même avec la complicité de certains élus et de « passionnés » peu scrupuleux pour étoffer leurs collections.

Une loi garante de la démocratie : l’accès aux archives pour les citoyens français. C’est une loi qui a été l’un des progrès citoyen de la Révolution française, à savoir l’accès libre pour tous les Français de toutes les archives, notamment au plus petit niveau municipal, selon d’autres lois régissant cet accès, comme l’État Civil, les archives de la Justice, les archives sensibles, etc. Pourquoi cet accès est-il important ? Il permet en premier lieu le devoir de mémoire, permettant aux familles de découvrir l’histoire de leur famille, mais aussi celui de recherches historiques, afin de permettre aux historiens de faire un travail scientifique, de renforcer nos connaissances sur les époques passées, ou encore mettre en exergue des points précis. Enfin, c’est aussi une garantie démocratique. L’accès est libre, gratuit et accordé à tous les citoyens français sans exception, et même à des ressortissants français, historiens ou par exemple des descendants étrangers de familles françaises.

L’importance est aussi l’intérêt du journalisme, de l’information, permettant l’investigation dans le passé, pour faire éclater des vérités, démasquer des « imposteurs » de l’histoire, révéler des choses cachées, y compris par la volonté de personnages, des administrations et même de gouvernements, hommes politiques et puissants. Cette loi date de 1790, ayant bien sûr connu des aménagements. Pour exemple, vous ne pouvez consulter l’État Civil dans sa totalité que dans un délai de 100 ans, sauf si vous pouvez prouver être un descendant, un membre de la famille, pour les documents dont vous souhaitez avoir l’accès. Il y a des dérogations qui peuvent être demandées et obtenues au Tribunal de Grande Instance dont dépendent les archives que vous voudriez consulter, mais en donnant et justifiant vos raisons et sujets de recherches.

Une moitié des archives de trois cantons de l’Ain disparue en moins de 40 ans… Prenant mon bâton de pèlerin, entre 2007 et 2008 essentiellement, je me rendis dans les 40 mairies du territoire de mes recherches pour demander à consulter les archives municipales, notamment et surtout les registres de délibération des communes et les documents pour la période 1790-1830. Dans une partie des cas, le poids de l’histoire avait fait disparaître la totalité des archives municipales, notamment et surtout dans les petites communes. Je découvrais que dans certains cas, un déménagement de la mairie, un incendie de la mairie, la construction d’une nouvelle mairie, avaient provoqué la disparition de la totalité des archives dans une période déjà ancienne, au milieu du XIXe siècle essentiellement. Le premier grand choc fut la découverte que dans une commune, en 1976, un maire et son épouse, des agriculteurs, à la faveur de la restauration de la mairie avaient allumé un feu de joie dans l’arrière-cour livrant au feu la quasi totalité des archives… à part celle de l’État Civil et du Cadastre… Un habitant du village, passionné d’histoire avait réussi à sauver une partie des documents, un fait louable, mais emporta ces derniers, devenant alors sa propriété privée. A sa mort, les documents survivants furent éparpillés par la succession et disparurent dans la nature. Je tombais sur un premier os, la famille en question rechignant à me parler, comprenant bien les ennuis qu’elle pourrait connaître et considérant que ces documents étaient sa propriété. Je dus battre en retraite, je ne pouvais rien prouver, les témoignages étaient oraux et les gens inquiets.

Dans une autre commune de moins de 300 habitants, je découvris que la mairie avait été entièrement reconstruite, pour aménager les locaux de la mairie au rez-de-chaussée et un appartement loué ensuite par la mairie au premier étage. Nous étions alors en 1985 et le maire, qui était toujours en poste en 2008, avait décidé dixit : « de brûler tous ces vieux papiers inutiles qui prenaient de la place ». J’écoutais sa déclaration sidéré, car les maires sont garants des archives et leur destruction est un délit et des condamnations et amendes sont prévues pour punir ceux qui détruisent ou s’attaquent aux archives, sans parler de ceux qui en principe en ont la garde… Le maire en question était un des plus gros propriétaires terriens de la commune et l’un des derniers agriculteurs. Je lui énonçais la loi… qu’il ne connaissait pas, le « brave » homme se tordant les mains en m’écoutant. Mais le pire devait encore venir, alors que j’espérais que les archives des plus grosses communes, notamment celles de grosses huiles locales, députés ou sénateurs, présenteraient un bilan plus positif… il n’en fut rien… La situation était même souvent pire !

Des politiques et barons locaux véritables Attila des archives françaises. Sur mes 40 communes, 4 d’entre-elles étaient la terre natale et le fief de 4 grosses huiles de la politique locale, des députés de l’Assemblée nationale ou des sénateurs, tous des hommes. Dans la première commune, d’un politicien professionnel traînant les assemblées depuis plus de 30 ans, la secrétaire de mairie me répondit qu’il n’y avait pas d’archives dans la commune… Interloqué j’insistais, citais la loi d’obligation de m’autoriser à les consulter, car dans beaucoup de communes, des personnels de mairie énervés et dérangés rechignent à vous donner cet accès. Vous les dérangez dans leur travail, vous devez les consulter sur place, on doit vous donner un lieu pour le faire… Finalement, alors que je commençais à citer les autres lois sur les peines prévues pour l’obstruction faite aux consultations d’archives, sur un ton de conspiratrice, presque avec condescendance, la secrétaire me murmura à voix basse, que la mairie n’avait pas trois ans et que le député maire avait ordonné au déménagement la destruction : « de ces vieilleries ». Elle m’indiqua même ce qui lui avait été ordonné : « Madame X, vous jetterez toute cette paperasse et ne garderez que ce qui concerne le Cadastre » et bien sûr l’État Civil. Encore le Cadastre… dans un phénomène de « propriétaire terrien », où seuls ces documents pouvaient selon ces rustres présenter un intérêt. Vers 2004 ou 2005, toutes les archives de cette commune disparurent ainsi, l’une des plus grosses de la zone que j’explorais…

Dans la deuxième commune, celle d’un ancien sénateur, puissant personnage local, la mairie avait été mise en service très récemment également. Je fus très mal reçu, les personnels de mairie affirmant ne pas savoir, affirmant qu’il n’y avait pas d’archives et se montrant même presque désagréables et menaçants. Problème pour eux, cette région est un de mes berceaux familiaux, où le cousin de mon arrière-grand-père, Joseph Brayard fut un sénateur et où mon grand-père fut une figure du maquis FFI, un homme respecté et très impliqué dans la vie locale, le comité des fêtes et le travail de tuteur pour des personnes d’un grand âge. Faisant jouer également ma mère, conseillère municipale, puis adjointe au maire dans l’une des 40 communes, je réussis à atteindre la maire de cette commune. Avec cette recommandation, les personnels de mairie finirent par me dire la vérité. Les archives étaient restées dans l’ancienne mairie, sans chauffage, un bâtiment désaffecté servant de stockage. Toutes les archives se trouvaient ici dans une vieille armoire, proprement emballées dans du papier kraft et ficelées. Cependant, je découvrais qu’un premier déménagement de la mairie avait eu lieu en 1848 et que toutes les archives anciennes avaient été détruites à cette date. Seuls les recensements avaient été jugés dignes de survivre à cet autodafé. Fait cocasse, les fonctionnaires des archives départementales de l’Ain qui avaient scanné tous les recensements (les premiers datent de 1806 en France, du moins ceux organisés à l’échelle nationale), m’avaient indiqué que pour cette commune, ils avaient disparu. Je les découvrais dormant sagement dans l’armoire et cachés par ces fonctionnaires malintentionnés, ennuyés de devoir répondre à mes demandes… Mais le fait le plus grave, c’est qu’en les dissimulant et les stockant dans un lieu inadapté, il est fort probable qu’elles seront oubliées… puis disparaîtront un jour, elles aussi brûlées ou volées… Je n’étais pas hélas au bout de mes surprises, lorsque je tombais sur un autre phénomène : la mafia des associations de généalogistes.

Mafia des associations de généalogistes, coteries du maire local et autres gardes-chiourmes. Dans deux communes, l’une parmi les plus grandes et les plus peuplées d’un des trois cantons et surtout dans l’un des chefs-lieux de cantons et qui était également l’ancien chef lieu de district (une entité administrative qui a disparu rapidement et se trouvait entre le canton et le département), je fus confronté à une mafia locale de « généalogistes » et « passionnés » d’histoire. Dans le premier cas, je découvrais surpris qu’un inventaire des archives avait été réalisé dans les années 90, un état de toutes les archives avec une classification professionnelle selon les codes en usage des archivistes. Très heureux, ma joie fut anéantie par l’accueil qui me fut fait : « non Monsieur vous ne pouvez consulter nos archives sans la présence de Madame X. C’est une amie du maire, qui lui a permis de s’occuper les archives, c’est elle qui a fait l’inventaire, c’est elle qui a la clef du lieu où sont enfermées ces archives… vous devez la contacter ».

J’arguais du fait que c’était illégal et qu’elle n’était pas même une élue, mais l’entêtement de la secrétaire de mairie étant grand, je me pliais à cette procédure illégale. Madame X répondit en effet à mes attentes, très suspicieuse et m’indiquant que c’était pour protéger lesdites archives, en me prenant de très haut. Citant le nom de mon grand-père, cette dame opéra un atterrissage rapide devenant soudainement plus conciliante. Rendez-vous fut donné… Problème, demandant les registres des délibérations de la commune pour les années 1790-1830, deux d’entre eux manquaient à l’appel : 1793 et 1794. Il me fut répondu : « ah pardon, j’avais oublié, ils sont chez un ami qui les a pris avec lui pour travailler dessus »… Montrant les dents, j’indiquais que c’était une violation grave de la loi, car aucune archive ne peut être « prêtée », emportée chez soit, devant rester dans les communes et leur sécurité étant de la responsabilité justement de la mairie et du maire… Cette personne tenta de m’impressionner et de me prendre de haut, je quittais alors l’endroit en indiquant que j’allais de ce pas porter une plainte à la gendarmerie.

N’étant ni une élue locale, ni une employée de la mairie, la situation était cocasse, aussi fit-elle appel à un policier municipal (l’unique du bourg), pour tenter de me chasser et me faire taire. Le pauvre homme, totalement dépassé par les événements et comprenant que je disais vrai au sujet des lois, préféra m’indiquer que le registre serait de retour obligatoirement à la mairie, présentant ses excuses et que je recevrais un courrier électronique dès qu’il serait là. Ainsi fut fait et je pus consulter les deux registres. La vampire d’archives n’était pas là, elle avait préféré battre en retraite pour le moment, la clef du local ayant été confiée au policier municipal. Il fut mielleux, courtois et arrangeant, espérant que je ne ferais plus de problèmes… Ce qui fut le cas. Mais je décrivais la situation au responsable des archives municipales aux archives départementales. Cette dame était une « généalogiste » amateur qui par copinage avec le maire s’était introduite dans les archives de sa commune. Elle avait tout pouvoir, l’accès ne pouvait se faire que par elle… Et les archives se baladaient ainsi dans son domicile, où ceux d’autres « bons copains généalogistes ». Je découvrais la même situation dans le chef-lieu de canton et ancien chef-lieu de district. Une vénérable « historienne » de près de 90 ans, garde-chiourme des archives, seule détentrice également de l’accès, également ni une fonctionnaire municipale, ni une élue locale, bloquait l’arrivée aux archives. C’était là encore illégal, mais je découvrais les archives parmi les mieux tenues de mes 40 communes. Au moins cette passionnée avait fait un travail remarquable, mais surtout imposé et fait acheter le matériel pour leur conservation optimum, jusqu’à une pièce dédiée, selon les meilleurs normes. Mais c’était il y a presque vingt ans et dans quelles mains sont tombées les clefs des archives dans ces deux communes ? Je n’étais cependant pas au bout de mes peines et je devais découvrir un énorme scandale dans un troisième cas, l’un des trois chefs-lieux de cantons : Saint-Trivier-de-Courtes.

Le vol d’une cinquantaine de lettres d’un député des États généraux de 1789. L’abbé Charles-Pierre-Gaspard Gueidan (1757-1831) était curé de Saint-Trivier-de-Courtes et fut élu député pour son bailliage de Bresse Bugey aux États généraux de 1789 (3 avril 1789). Dans sa mission historique, il envoya à ses concitoyens des lettres racontant les événements durant les assemblées des États généraux, un témoignage capital et rare d’un contemporain de cette assemblée qui marqua l’histoire de France. Il siégea sans discontinuer jusqu’à la fin de l’Assemblée nationale constituante, le 30 septembre 1791. En 1992, la commune de Saint-Trivier-de-Courtes avait fait l’objet d’un inventaire général des archives départementales de l’Ain. Il faut dire que les archives de la commune étaient parmi les plus riches de France, par rapport à la taille de cette commune finalement assez modeste (1 135 habitants environ). L’inventaire mentionnait 54 lettres de l’abbé Gueidan que je demandais… Il ne restait que deux ou trois lettres.

Après une enquête serrée et difficile, me confrontant avec une conseillère municipale agressive et hystérique, je fus aidé par un employé municipal travaillant pour la commune depuis des années. L’enquête se termina par la révélation de deux faits scandaleux. Le premier fut la main mise sur les archives de Saint-Trivier, comportant par ailleurs, fait très rare, des documents datant du Moyen-âge, par un notaire local ayant son étude dans le bourg et chef-lieu de canton. Ami personnel du maire, ce passionné d’histoire… et de documents, fut l’auteur d’articles historiques sur la ville et la région et disposait d’un accès libre aux archives (ce qui est normal), mais emportait les archives à son domicile. En 1987, il mourut soudainement dans un accident de voiture, alors qu’une part importante des archives municipales se trouvait chez lui et à son étude. Dans la succession, les ayant droits refusèrent de rendre les documents, indiquant qu’ils étaient la propriété du notaire et refusant tout compromis. L’étude fut fermée, vendue, les documents dispersés et la commune de Saint-Trivier-de-Courtes perdit là une partie inconnue de ses archives. Selon l’employé municipal, personne n’osa protester, maire et notaire étant des personnages locaux puissants.

Le deuxième fait, c’est évidemment la disparition de 50-51 lettres de l’abbé Gueidan après 1992. Je découvrais que depuis longtemps, des gens pouvaient emporter chez eux les archives, afin de les consulter à la maison, des faits illégaux. Elles furent donc volées entre 1992 et 2007, date où je demandais à les consulter. Elles ont été la proie d’un collectionneur, ou d’une personne pendable voulant les négocier et les vendre, alors qu’elles restent aujourd’hui disparues. Cependant, par chance, un curé de Saint-Trivier, l’abbé Catherin, pour préserver les archives municipales avait fait des photocopies de ces dernières en 1985. A sa mort, un autre curé ayant pris sa place, découvrit les copies et en fit don en 2009 aux archives départementales de l’Ain. L’homme par sa prudence et son flair avait sauvé l’essentiel, mais les originaux restent pour l’instant perdus. Aucune plainte n’a jamais été portée par la mairie de Saint-Trivier-de-Courtes, qui mettrait en cause tout un système criminel et qui gênerait des gens peu consciencieux et surtout dans l’ignorance totale des lois (cocasse pour des fonctionnaires municipaux…).

Épilogue. Après la défense de mon mémoire de Master II à l’université de Besançon en septembre 2010, je fis un dernier rapport aux archives départementales de l’Ain. De toutes les archives municipales des 40 communes, rares étaient celles encore entièrement conservées, non disparues ou détruites. Dans une commune, une secrétaire de mairie m’affirma que les archives n’existaient plus. Après une longue discussion, elle finit par m’avouer qu’elles étaient bien là… Elle craignait que les archives départementales s’en emparent, mais elle avait réussit à convaincre le Conseil municipal d’investir tous les ans pour sécuriser et restaurer ces archives. Je découvrais alors les documents les mieux conservées des 40 communes, avec ceux d’une autre qui fait exceptionnel sont intacts, pas un seul document perdu depuis 1790 ! Un des bons élèves était la ville et chef-lieu de canton de Bagé-le-Châtel. Il se trouvait dans la mairie un adjoint au maire qui réussit à convaincre également le Conseil municipal de verser l’ensemble des archives aux archives départementales de l’Ain. Grâce à son action, toutes les archives de la ville et du canton sont préservées et sécurisées, en principe à jamais. J’indique que dans les cas où j’ai pu consulter des archives, le personnel municipal n’était pas formé et tout dépendait de ma propre conscience. Je n’étais pas ou peu surveillé, les inventaires n’existaient que très rarement dans une poignée de communes, ce qui rendait impossible la découverte du vol d’un ou plusieurs documents par des visiteurs et enfin dans un cas sidérant, on me proposa d’emporter toutes les archives… à la maison pour travailler tranquillement.

Notez que dans certains cas de destruction ce sont les faits de guerre qui ont été la raison des catastrophes dans les communes de France. Ainsi brûla la Chancellerie de la Légion d’honneur en 1871 qui fit disparaître de très nombreux documents sur les légionnaires, tandis que sous l’occupation nazie, les Allemands pillèrent 20 millions de documents en France : manuscrits anciens, livres, archives publiques ou privées qui furent emportées comme butin de guerre. Les moyens de lutte pour protéger les archives des vampires locaux, des mafias de généalogistes, des voleurs et pilleurs sont dérisoires. Les archives départementales ont bien le droit de faire des inspections et même de décider le versement des archives locales dans leurs réserves, mais dans les faits, les communes étant aux mains de barons locaux, de députés ou de sénateurs dans certains cas, les archives départementales sont désarmées et sont même au courant des déprédations sans pouvoir agir, ou refusant de le faire par peur… pour leurs situations et étant bridées par les personnes de pouvoir pouvant devenir dangereuses… Il y a urgence à réagir.